1. DISPOSITIONS STATUTAIRES

1.1. Statut page 4
1.2. Modalités de recrutement page 4
1.3. Carrières page 4
1.4. Formation page 4
1.5. Evaluation individuelle et notation page 4
1.6. Avancement page 5
1.7. Autorité du Maire et du Directeur d’école – Responsabilité page 5
1.8. Définition de l’emploi page 5

2. ATTRIBUTIONS

2.1. Organisation du travail page 5
2.2. Information - Emploi du temps page 5
2.3. Définition des missions page 5
2.4. Dispositions particulières page 6

3. GESTION DU PERSONNEL

3.1. Effectifs page 6
3.2. Affectation – mutation page 6
3.3. Régime horaire page 6
3.4. Rémunération page 6
3.5. Régime de congés, JRTT & récupérations page 6
3.6. Congés de maladie et accidents de travail page 7
3.7. Remplacements page 7
3.8. Absences temporaires page 7

4. DISPOSITIONS DIVERSES

4.1. Notes de service – courriers page 7
4.2. Relations de travail page 7
4.3. Application de la présente charte page 8
4.4. Litiges et arbitrages page 8

FICHES DESCRIPTIVES

Fiche n°1 : Formation page 9

Fiche n°2 : Responsabilité civile – Responsabilité pénale – Protection des agents pages 10

Fiche n°3 : Missions relative à l’assistance au personnel enseignant pour l’accueil et l’hygiène
des enfants en temps scolaire pages 11

Fiche n°4 : Assistance au personnel enseignant pour l’animation la préparation et l’entretien du matériel,
le repos des enfants page 12

Fiche n°5 : Mise en état de propreté des locaux page 13

Fiche n°6 : Les temps périscolaires page 14

Fiche n°7 : Autres dispositions page 15

Fiche n°8 : Les sorties scolaires ou périscolaires / Les activités extra-scolaires page 16

Fiche n°9 : Santé publique - Hygiène - Sécurité page 17

Fiche n°10 : Changement d’affectation page 18